L’avarie mécanique sur un véhicule terrestre à moteur (automobile, motocyclette, autre), peut avoir plusieurs causes :
L’usure : quand elle est en relation avec le kilométrage affiché au compteur ou (s’il est différent) avec le kilométrage réel est un défaut naturel qui ne peut être qualifié de vice (le vice sera une usure anormale).
Seule une garantie contractuelle du véhicule permet de prendre en charge l’usure (dès lors que l’organe incriminé entre dans le champ de cette garantie).
Une cause externe : elle peut provenir des conditions d’utilisation ou des conditions d’entretien.
Elle peut engager la responsabilité du professionnel ayant en charge l’entretien du véhicule dans le cadre de ses obligations de conseil et de résultat.
Un défaut propre au produit : c’est de nature à engager la responsabilité du vendeur et à travers lui du fabricant (voir vices cachés).
L’avarie mécanique sur un véhicule terrestre à moteur (automobile, motocyclette, autre), peut avoir plusieurs causes :
- L’usure : quand elle est en relation avec le kilométrage affiché au compteur ou (s’il est différent) avec le kilométrage réel est un défaut naturel qui ne peut être qualifié de vice (le vice sera une usure anormale).
Seule une garantie contractuelle du véhicule permet de prendre en charge l’usure (dès lors que l’organe incriminé entre dans le champ de cette garantie).
- Une cause externe : elle peut provenir des conditions d’utilisation ou des conditions d’entretien.
Elle peut engager la responsabilité du professionnel ayant en charge l’entretien du véhicule dans le cadre de ses obligations de conseil et de résultat.
- Un défaut propre au produit : c’est de nature à engager la responsabilité du vendeur et à travers lui du fabricant (voir vices cachés).